Shalom Rav,
Est il permis de possede des actions d’entreprise qui profite de la vente de hamets pendant pessah ?
ex:carrefour ou des distillerie de wisky
Merci pour vos reponses claire et limpide.
Kol tov et hag sameah
Réponse du Rav Ron Chaya :
Chalom,
Il existe trois sortes de personnes qui ont des actions d’entreprises :
1. Les personnes qui font partie de la direction de l’entreprise : elles auront l’obligation de vendre le ‘hamets à un non juif et devrons arrêter toute l’entreprise pendant la fête de Pessa’h.
2. Des investisseurs qui ont acheté des actions d’entreprises et qui ont une « propriété limitée » dans l’entreprise, se traduisant par le fait que de temps à autre, ils participent à des réunions des investisseurs dans lesquelles ils reçoivent un compte rendu et où ils expriment leur opinion sur les possibilités d’investissement.
Ils ont aussi un droit de vote et les directeurs de l’entreprise sont censés suivre la décision de la majorité.
Néanmoins, on ne peut pas les considérer comme les propriétaires de l’entreprise, de même ils ne sont pas propriétaires de l’endroit où se trouve l’entreprise et le ‘hamets.
Ils n’ont qu’une part dans les pertes et profits de l’entreprise en fonction du pourcentage d’actions qu’ils ont dans celle-ci : à leur propos, il y a une makhloket des décisionnaires, une partie dit qu’ils doivent vendre leur actions dans le cadre de la vente à un non juif, une autre dit que cela n’est pas nécessaire.
3. Ceux qui ont des actions dans l’entreprise mais qui n’ont aucun avis à exprimer dans la direction de celle-ci. Ils n’ont qu’une part dans les profits et pertes : ces personnes n’ont pas besoin de vendre leurs actions à un non juif.
Dans tous ces cas, peu importe si les directeurs et propriétaires de l’entreprise sont juifs ou pas.
Par contre, s’ils sont juifs et n’ont pas vendu le ‘hamets à un non juif dans le cadre de la vente de ‘hamets, après Pessa’h le profit du ‘hamets sera interdit pour l’éternité.
Mais s’il y a des directeurs juifs et non juifs associés dans la direction et la propriété de l’entreprise, le ‘hamets d’après Pessa’h sera autorisé même si la vente de ‘hamets à un non juif n’a pas été effectuée par les associés juifs.
Comment fait-on pour vendre les actions à un non juif ?
En ajoutant tout simplement, dans le cadre de la vente à un non juif, qu’on lui vend tout le ‘hamets qu’on a en notre possession, y compris nos actions de telle entreprise.
Au revoir,
Rav Ron Chaya
Ils ont aussi un droit de vote et les directeurs de l’entreprise sont censés suivre la décision de la majorité.
Néanmoins, on ne peut pas les considérer comme les propriétaires de l’entreprise, de même ils ne sont pas propriétaires de l’endroit où se trouve l’entreprise et le ‘hamets.
Ils n’ont qu’une part dans les pertes et profits de l’entreprise en fonction du pourcentage d’actions qu’ils ont dans celle-ci : à leur propos, il y a une makhloket des décisionnaires, une partie dit qu’ils doivent vendre leur actions dans le cadre de la vente à un non juif, une autre dit que cela n’est pas nécessaire.
Par contre, s’ils sont juifs et n’ont pas vendu le ‘hamets à un non juif dans le cadre de la vente de ‘hamets, après Pessa’h le profit du ‘hamets sera interdit pour l’éternité.
Mais s’il y a des directeurs juifs et non juifs associés dans la direction et la propriété de l’entreprise, le ‘hamets d’après Pessa’h sera autorisé même si la vente de ‘hamets à un non juif n’a pas été effectuée par les associés juifs.
En ajoutant tout simplement, dans le cadre de la vente à un non juif, qu’on lui vend tout le ‘hamets qu’on a en notre possession, y compris nos actions de telle entreprise.
Rav Ron Chaya
Référence Leava : 12793
Date de création : 2011-04-11 13:04:52
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